J.O. 84 du 8 avril 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0710016V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 15637. - Date de clôture : 5 juin 2007. Aliments d'origine végétale. - Détermination des résidus des pesticides par LC-MS/MS après extraction méthanolique et purification sur terre de diatomées (indice de classement : V03-062PR).

PR NF EN 12393-1. - Date de clôture : 20 mai 2007. Aliments d'origine végétale. - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides. - Partie 1 : généralités (indice de classement : V03-090-1PR).

PR NF EN 12393-2. - Date de clôture : 5 juin 2007. Aliments d'origine végétale. - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides. - Partie 2 : méthodes d'extraction et de purification (indice de classement V03-090-2PR).

PR NF EN 12393-3. - Date de clôture : 5 juin 2007. Aliments d'origine végétale. - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides. - Partie 3 : détermination et essais de confirmation (indice de classement V03-090-3PR).

PR NF ISO 8260. - Date de clôture : 5 juin 2007. Lait et produits laitiers. - Dosage des pesticides organochlorés et des diphényles polychlorés. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse avec détection à capture d'électrons (indice de classement : V04-033PR).

PR NF ISO 8196-1. - Date de clôture : 20 mai 2007. Lait. - Définition et évaluation de la précision globale des méthodes alternatives d'analyse du lait. - Partie 1 : attributs d'analyse de méthodes alternatives (indice de classement : V04-041-1PR).

PR NF ISO 8196-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. Lait. - Définition et évaluation de la précision globale des méthodes alternatives d'analyse du lait. - Partie 2 : étalonnage et contrôle de qualité dans les laboratoires laitiers (indice de classement : V04-041-2PR).

PR NF ISO 8196-3. - Date de clôture : 20 mai 2007. Lait. - Définition et évaluation de la précision globale de méthodes alternatives d'analyse du lait. - Partie 3 : protocole pour l'évaluation et la validation des méthodes quantitatives et alternatives d'analyse du lait (indice de classement : V04-041-3PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60695-1-30. - Date de clôture : 20 mai 2007. Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 1-30 : guide pour l'évaluation des risques du feu des produits électrotechniques. - Processus d'essai de présélection. - Lignes directrices générales (indice de classement C20-911-1-30PR).

PR NF EN 60079-31. - Date de clôture : 20 mai 2007. Atmosphères explosives. - Partie 31 : protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe « tD » (indice de classement C23-579-31PR).

PR NF EN 60034-4. - Date de clôture : 20 mai 2007. Machines électriques tournantes. - Partie 4 : méthodes pour la détermination à partir d'essais des grandeurs des machines synchrones (indice de classement : C51-114PR).

PR NF EN 60254-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. Batteries d'accumulateur de traction au plomb. - Partie 2 : dimensions des éléments et des bornes et indication de la polarité sur les éléments (indice de classement : C58-542PR).

PR NF EN 50425. - Date de clôture : 20 mai 2007. Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. - Norme collatérale. - Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs (indice de classement : C61-118PR).

PR NF EN 61242/A1. - Date de clôture : 10 mai 2007. Petit appareillage électrique. - Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques (indice de classement : C61-720/A1PR).

PR NF EN 60384-11-1. - Date de clôture : 20 mai 2007. Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 11-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène à armatures en feuilles métalliques. - Niveau d'assurance de la qualité E (indice de classement : C93-112-11-1PR).

PR NF EN 60384-11. - Date de clôture : 20 mai 2007. Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 11 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène à armatures en feuilles métalliques (indice de classement : C93-112-11PR).

PR NF EN 60512-25-9. - Date de clôture : 5 mai 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 25-9 : essais d'intégrité des signaux. - Essai 25i : diaphonie étrangère (indice de classement : C93-400-25-9PR).

PR NF FN 61076-2-101. - Date de clôture : 5 mai 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Exigences de produit. - Partie 2-101 : spécification particulière pour les connecteurs circulaires M12 à vis (indice de classement : C93-406-2-101PR).

PR NF EN 61076-2-104. - Date de clôture : 5 mai 2007. Connecteurs pour équipements électroniques. - Exigences de produit. - Partie 2-104 : spécification particulière pour les connecteurs circulaires M8 à vis ou à encliquetage (indice de classement : C93-406-2-104PR).

PR NF EN 61076-3-115. - Date de clôture : 5 mai 2007. Connecteurs pour équipement électroniques. - Exigences de produit. - Partie 3-115 : connecteurs rectangulaires. - Boîtiers de protection utilisés avec des connecteurs blindés et non blindés 8 voies pour des fréquences inférieures ou égales à 600 MHz dans des environnements industriels incorporant l'interface série 60603-7. - Variante 12 liée à la CEI 61076-3-106. - Type d'accouplement pousser-tirer (indice de classement C93-406-3-115PR).

PR NF EN 61076-3-116. - Date de clôture : 5 mai 2007. Connecteurs pour équipement électroniques. - Exigences de produit. - Partie 3-116 : connecteurs rectangulaires. - Boîtiers de protection utilisés avec des connecteurs blindés et non blindés 8 voies pour des fréquences inférieures ou égales à 600 MHz dans des environnements industriels incorporant l'interface série 60603-7. - Variante 13 liée à la CEI 61076-3-106. - Type d'accouplement à baïonnette à ressort (indice de classement : C93-406-3-116PR).

PR NF EN 61935-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Essais des câblages de communications symétriques selon la ISO/CEI 11801. - Partie 1 : câblages installés (indice de classement : C93-587-1PR).

PR NF EN 61984. - Date de clôture : 20 mai 2007. Connecteurs. - Prescriptions de sécurité et essais (indice de classement C93-904PR).

PR NF EN 62433-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. Modèles de simulation comportementale des interférences électromagnétiques des circuits intégrés. - Partie 2 : ICEM-CE, modèle des émissions conduites (indice de classement : C96-070-2PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 12369-3. - Date de clôture : 5 juin 2007. Panneaux à base de bois. - Valeurs caractéristiques pour la conception des structures. - Partie 3 : bois panneautés (indice de classement B51-078-2PR).

PR NF B54-008. - Date de clôture : 20 mai 2007. Parquets collés. - Comportement en atmosphères climatiques. - Méthodes d'essai et spécifications (indice de classement : B54-008PR).

PR NF EN 13353. - Date de clôture : 5 juin 2007. Bois panneautés (SWP). - Exigences (indice de classement : B54-178PR).

PR NF EN 13354. - Date de clôture : 5 juin 2007. Bois panneautés. - Qualité du collage. - Méthode d'essai (indice de classement : B54-179PR).

PR NF EN 14651/A1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Méthode d'essai du béton de fibres métalliques. - Mesurage de la résistance à la traction par flexion (limite de proportionnalité [LOP], résistance résiduelle) (indice de classement : P19-212/A1PR).

PR NF EN 14721/A1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Méthode d'essai du béton de fibres métalliques. - Mesurage de la teneur en fibres du béton frais ou durci (indice de classement : P19-213/A1PR).

PR NF EN 13126-7. - Date de clôture : 15 mai 2007. Quincaillerie pour le bâtiment. - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. - Partie 7 : verrous de ferme-imposte (indice de classement : P26-330-7PR).

PR NF EN 14648. - Date de clôture : 15 mai 2007. Quincaillerie pour le bâtiment. - Ferrures pour volets. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-334PR).

PR NF EN 13915. - Date de clôture : 20 mai 2007. Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton. - Définitions, prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : P72-641PR).


SANTÉ


PR NF EN ISO 7405. - Date de clôture : 30 mai 2007. Art dentaire. - Evaluation préclinique de la biocompatibilité des dispositifs médicaux utilisés en art dentaire. - Méthodes d'essai des produits dentaires (indice de classement : S91-224PR).

PR NF S94-801. - Date de clôture : 30 mai 2007. Implants de renfort mis en place par voie vaginale pour cure d'incontinence urinaire d'effort et/ou de prolapsus des organes pelviens. - Essais pré-cliniques et essais cliniques (indice de classement : S94-801PR).

PR NF EN ISO 10993-9. - Date de clôture : 25 mai 2007. Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 9 : cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (indice de classement : S99-501-9PR).

PR NF ISO 16212. - Date de clôture : 20 mai 2007. Cosmétiques. - Microbiologie. - Dénombrement de levures et de moisissures (indice de classement : T75-608PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 15611. - Date de clôture : 28 avril 2007. Applications ferroviaires. - Freinage. - Relais pneumatiques (indice de classement : F11-356PR).

PR NF EN 15612. - Date de clôture : 28 avril 2007. Applications ferroviaires. - Freinage. - Valve accélératrice de vidange (indice de classement : F11-357PR).

PR NF EN 3375-003. - Date de clôture : 31 mars 2007. Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de données numériques. - Partie 003 : simple tresse. - 77 Ohms. - Type KG. - Norme de produit (indice de classement : L52-270-003PR).

PR NF EN 3375-004. - Date de clôture : 31 mars 2007. Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de données numériques. - Partie 004 : double tresse. - 77 Ohms. - Type WJ. - Norme de produit (indice de classement : L52-270-004PR).

PR NF EN 3375-005. - Date de clôture : 31 mars 2007. Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de données numériques. - Partie 005 : double tresse + ruban métallique. - 77 Ohms. - Type WV. - Norme de produit (indice de classement : L 52-270-005PR).

PR NF P99-340-1. - Date de clôture : 8 mai 2007. Information et exploitation routières. - Langage de commande routier. - Partie 1 : adaptation IP (indice de classement : P99-340-1PR).

PR NF P99-341-1. - Date de clôture : 8 mai 2007. Information et exploitation routières. - Langage de commande routier. - Partie 1 : application au contrôle/commande des panneaux à messages variables embarqués (indice de classement : P99-341-1PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF E26-011. - Date de clôture : 15 mai 2007. Chaînes de charge calibrées ou non à maillons courts soudés (indice de classement : E26-011PR).

PR NF E26-012. - Date de clôture : 15 mai 2007. Chaînes de charge calibrées ou non à maillons longs soudés (indice de classement : E26-012PR).

PR NF ISO 6292. - Date de clôture : 10 mai 2007. Chariots de manutention et tracteurs industriels automoteurs. - Performance de freinage et résistance des éléments de frein (indice de classement H96-413PR).

PR NF ISO 26402. - Date de clôture : 20 juin 2007. Véhicules agricoles. - Systèmes de direction pour remorques agricoles. - Interface pour dispositif de direction articulé pour remorques non équilibrées (indice de classement : U16-103PR).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


PR NF D80-001-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. Cercueils. - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil. - Partie 2 : caractérisation des cercueils et exigences pour la biodégradabilité en terre (indice de classement : D80-001-2PR).

PR NF EN 12572-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. Structures artificielles d'escalade. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai relatives aux murs d'escalade (pans et blocs) (indice de classement : P90-300-2PR).

PR NF EN 12572-3. - Date de clôture : 20 mai 2007. Structures artificielles d'escalade. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai relatives aux prises d'escalade (indice de classement P90-300-3PR).

PR NF P90-306. - Date de clôture : 20 mai 2007. Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Barrières de protection et moyens d'accès au bassin. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement P90-306PR).

PR NF P90-309. - Date de clôture : 20 mai 2007. Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-309PR).

PR NF EN 914. - Date de clôture : 20 mai 2007. Matériel de gymnastique. - Barres parallèles et barres parallèles et asymétriques combinées. - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité (indice de classement : S52-301PR).

PR NF EN 915. - Date de clôture : 20 mai 2007. Matériel de gymnastique. - Barres asymétriques. - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité (indice de classement : S52-302PR).

PR NF EN 13219. - Date de clôture : 20 mai 2007. Matériel de gymnastique. - Trampolines. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-369PR).

PR NF EN 15638. - Date de clôture : 20 mai 2007. Patins à glace. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-760PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 23909. - Date de clôture : 20 mai 2007. Qualité du sol. - Préparation des échantillons de laboratoire à partir d'échantillons de grande taille (indice de classement : X31-114PR).

PR NF X31-516. - Date de clôture : 14 mai 2007. Qualité du sol. - Fractionnement granulodensimétrique des matières organiques particulaires du sol dans l'eau (indice de classement X31-516PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 61966-2-5. - Date de clôture : 20 mai 2007. Mesure et gestion de la couleur dans les systèmes et appareils multimédia. - Partie 2-5 : gestion de la couleur. - Espace chromatique RVB optionnel. - opRVB (indice de classement : C90-602-5PR).

PR NF EN 1332-3. - Date de clôture : 20 mai 2007. Systèmes de cartes d'identification. - Interface homme-machine. - Partie 3 : claviers (indice de classement : Z15-153PR).

PR NF EN 301893. - Date de clôture : 20 mai 2007. Télécommunications. - Réseaux d'accès radio large bande (BRAN). - HIPERLAN de type 2. - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.4.1) (indice de classement : Z84-893PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF ISO 27467. - Date de clôture : 5 mai 2007. Technologie de combustible nucléaire. - Méthodologie pour l'étude de sûreté d'un hypothétique accident de criticité (indice de classement : M60-440PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 15622. - Date de clôture : 20 mai 2007. Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du plomb. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A08-707PR).

PR NF EN ISO 5817. - Date de clôture : 5 mai 2007. Soudage. - Assemblages en acier, nickel, titane et leurs alliages soudés par fusion (soudage par faisceau exclu). - Niveaux de qualité par rapport aux défauts (indice de classement : A89-231PR).

PR NF ISO 24393. - Date de clôture : 23 mai 2007. Roulements. - Roulements pour mouvement linéaire. - Vocabulaire (indice de classement : E22-352PR).

PR NF ISO 11900-1. - Date de clôture : 30 avril 2007. Outillage de presse. - Porte-poinçons pour poinçons à bille. - Partie 1 : types A et B, rectangulaire et carré pour tôles minces (indice de classement E63-103PR).

PR NF ISO 9181. - Date de clôture : 30 avril 2007. Outillage de presse. - Poinçons ronds à tête conique à 60 degrés et à corps épaulé (indice de classement : E63-115PR).

PR NF ISO 9449. - Date de clôture : 30 avril 2007. Outillage de moulage. - Douilles de centrage (indice de classement E63-516PR).

PR NF H35-057. - Date de clôture : 20 mai 2007. Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bouteilles dites « BVL » (indice de classement : H35-057PR).

PR NF H35-077. - Date de clôture : 20 mai 2007. Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Rapports dimensionnels et tolérances (indice de classement : H35-077PR).

PR NF H35-078. - Date de clôture : 5 mai 2007. Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bouteilles pour boissons gazeuses. - Résistance (indice de classement : H35-078PR).

PR NF H35-106. - Date de clôture : 5 mai 2007. Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bague 29 mousseux cuve close. - Dimensions (indice de classement : H35-106PR).

PR NF ISO 12776. - Date de clôture : 20 mai 2007. Palettes. - Feuilles intercalaires (dites « slip sheets ») (indice de classement H50-016PR).

PR NF ISO 3417. - Date de clôture : 20 mai 2007. Caoutchouc. - Détermination des caractéristiques de vulcanisation à l'aide du rhéomètre à disque oscillant (indice de classement : T43-015PR).

PR NF ISO 1138. - Date de clôture : 26 avril 2007. Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Dosage du souffre total (indice de classement : T45-133PR).

PR NF ISO 7619-1/A1. - Date de clôture : 18 mai 2007. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la dureté par pénétration. - Partie 1 : méthode au duromètre (dureté Shore) (indice de classement : T46-052-1/A1PR).

PR NF ISO 23233. - Date de clôture : 18 mai 2007. Caoutchouc, vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la résistance à l'abrasion au moyen d'un disque abrasif motorisé, vertical (indice de classement : T46-087PR).

PR NF EN ISO 5771. - Date de clôture : 18 mai 2007. Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le transfert d'ammoniac anhydre. - Spécifications (indice de classement : T47-256PR).

PR NF EN 302-5. - Date de clôture : 5 juin 2007. Adhésifs pour structures portantes en bois. - Méthodes d'essais. - Partie 5 détermination de la durée conventionnelle d'assemblage (indice de classement : T76-152-5PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.